Mentions légales
Editeur du site – Propriétaire
Carole Delaye – 14 Avenue du Maine, 75015 Paris, France
Webmaster
E.I. Hélène LOBROT / Grain de Site – https://graindesite.com/
Hébergement
SAS OVH – 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix, France – www.ovh.com
Crédits photos
Toutes les photographies du site sont la propriété de Carole Delaye, sauf indication contraire.
Propriété intellectuelle
Carole Delaye est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site www.caroledelaye.com, notamment les textes, images, photographies, graphismes,… Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L 122-4 du code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable adressée à l’auteur Carole Delaye via le formulaire de contact présent sur le site www.caroledelaye.com.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.caroledelaye.com, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site www.caroledelaye.com.
L’utilisateur a la possibilité de supprimer les cookies en se rendant dans les options de son navigateur. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.
Gestion des données personnelles
Le site www.caroledelaye.com n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas de données personnelles.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.caroledelaye.com est soumis au droit français. L’utilisateur ainsi que le propriétaire du site acceptent de se soumettre à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Paris en cas de litige.
Avertissement
En accédant au site www.caroledelaye.com, les internautes acceptent les présentes conditions générales d’utilisation et mentions légales.
L’internaute notamment reconnaît que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’internaute s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du présent site.
